STATUTS
STATUTS DE L'ASSOCIATION

  • Article 1°  Dénomination :
  • Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et du 16 août 1901 ayant pour titre "La Russie Tsariste" sigle L.R.T.

  • Article 2° Objet :

  • Cette association a pour but de faire connaître la culture russe, de promouvoir l'amitié Europe-Russie ainsi que la langue russe. Elle a notamment pour objectif d'organiser des réunions culturelles, des voyages, des découvertes, et de raconter la grande et belle histoire de la Russie (de l'époque tsariste à nos jours).

  • Article 3° Durée :

  • La durée de l'association est illimitée.

  • Article 4° Siège social :

  • Le siège social est fixé au 48 rue Rossini 06000 Nice.

  • Article 5° Composition :

  • L'association se compose exclusivement de 2 membres fondateurs suivis de membres d'honneur, membres bienfaiteurs ou de membres actifs ou adhérents.

  • Article 6° Conditions d'adhésion :

  • Pour être membre de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et être à jour de sa cotisation. Le conseil d'administration a le droit de refuser des adhérents pour motif grave (ou non) de payments de la cotisation.

  • Article 7° Ressources :

  • Les ressources de l'association comprennent : les cotisations de ses membres, les droits d'entrées et les dons manuels. Les autres ressources ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

  • Article 8° Assemblée générale :

  • L'assemblée générale est convoquée une fois par an par la présidente sur convocation à date fixe le 6 août 2017.

  • Article 9° Dissolution :

  • La dissolution de l'association doit être prononcée par l'assemblée générale qui nomme alors un liquidateur. Conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901, l'actif sera dévolu à une association poursuivant des objectifs analogues.

  • Nice le 6 août 2016

  • Mme Anna Rotnov                                                                               M. Riccardo Coratella

  • Présidente                                                                                            Trésorier